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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4. Contenu créé par les utilisateurs et comportement
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation resteront applicables, notamment les clauses relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
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9. Modifications des Conditions
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La définition d’un changement matériel sera laissée à notre entière appréciation. En continuant à utiliser notre service après la mise en vigueur de ces modifications, vous acceptez d’être lié par les conditions modifiées.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, aux États-Unis, sans tenir compte de ses règles relatives aux conflits de lois. Notre fait de ne pas faire valoir un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit.
Tout différend lié à ces Conditions ou au service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute contestation basée sur un lieu inapproprié ou un forum inadapté.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres clauses de ces Conditions demeureront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées de contact
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12. Reconnaissance
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